top of page


Ce site a été ouvert pour l’information personnelle de ses utilisateurs et la présentation des
créations et collections du créateur de mode Alexandre Bataille, éditées par la société
Andalex. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et
d’utilisation détaillées ci-dessous ("Conditions Générales") et de l’ensemble des lois
applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez
sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez
avoir par ailleurs avec la société Andalex.
 
Ce site est la propriété et est édité par :
ANDALEX - SARL au capital de 260.000 Euros - RCS Paris - Siret 50221789600013 - APE 6420Z
- TVA Intracommunautaire FR36502217896 – 8 rue mademoiselle, 75015 paris
Email : contact@alexandrebataille.com] 
 
Directeur de la publication : Alexandre BATAILLE  Réalisation : Andalex
 
Art. 1 Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site s’engage à respecter les présentes conditions générales
d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions
particulières. Andalex se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès
au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à
l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier
les Conditions Générales en vigueur. Andalex se réserve le droit de modifier ainsi que de
supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer
préalablement les internautes.
 
Art. 2 Droits de propriété intellectuelle

2.1 Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des œuvres et modèles
qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un
usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou
d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code
de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction,
représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque
support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et

modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Andalex, est
strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
 
2.2 Droits des marques

L’appellation « Alexandre Bataille », le logo ainsi que le nom des créations et collections qui y
sont associés sont la propriété exclusive de la société Andalex.
Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie
numérique, l’hébergeur conservera vos données de connexion, couvertes par le secret
professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données
personnelles.

Art. 3 Données personnelles et autres données
Pour en savoir plus sur la gestion et la collecte de vos données personnelles, référez vous à
notre Politique de confidentialité.
Art. 4 Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent Site nécessite une autorisation
préalable écrite de Andalex. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre
Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site. Andalex ne
peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font
l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site et ne peut supporter aucune
responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à
partir de ces sites.
 
Art. 5 Contenu du site
Andalex s'efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées
sur ce site. Andalex se réserve le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du
site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, Andalex pouvant apporter à
tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur ce site.
Andalex et ses prestataires ne sauraient être tenus pour responsables des éléments en
dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par
votre environnement technique, et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipement,
réseaux (modems, téléphone…) et tout matériel utilisé pour accéder au site ou pour
l’utiliser. 
 
Art. 6 Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit  français. En cas de litige seul le
Tribunal de
commerce compétent est celui dont dépend le siège social de la société Andalex.

Mentions légales

bottom of page